Informations légales
Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Raison sociale : ENELOC SARL, exploitant le site sous la marque MURSAIN
Forme juridique : SARL au capital social de 10 000 €
SIRET : 827 994 799 00019
Immatriculation : Registre du commerce et des sociétés de Auch
Siège social : 1 Place du village, 32340 Plieux, France
Téléphone : 05 81 85 50 07
Email : contact@mursain.net
2. Directeur de la publication
Armand de Vaucorbeil, Gérant d'ENELOC SARL.
3. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 900, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com
Les données hébergées peuvent être traitées sur des serveurs situés hors de l'Union européenne. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, conformément au RGPD.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site mursain.net (textes, photographies, logos, structure) sont la propriété exclusive d'ENELOC SARL sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans la Politique de confidentialité.